Vous souhaitez vous procurer votre nouveau véhicule à l’étranger ? Vous désirez connaître les avantages d’acquérir un modèle en dehors du territoire français ? Vous hésitez entre un véhicule neuf ou d’occasion ? Plaque WW vous présente les démarches à réaliser pour acheter votre voiture à l’étranger sans encombre et profiter de tous les atouts de ce marché automobile en pleine expansion. Quels sont les documents à fournir pour immatriculer votre acquisition en France ? Règlement de la TVA ? Comment fonctionne le rapatriement en France ? Avant de vous lancer, découvrez notre guide pour obtenir rapidement l’auto de vos rêves et les réponses à toutes vos questions.
Vous désirez vous offrir une nouvelle voiture ? Nous avons mis en place un mode d’emploi pour que vous connaissiez les documents nécessaires pour acheter votre véhicule (neuf, d’occasion ou en leasing) et ainsi, l’acquérir rapidement et simplement.
Est-ce avantageux d’acheter sa voiture à l’étranger ?
L’Allemagne, la Suisse, la Belgique et l’Italie offrent des atouts considérables pour les fans d’automobiles qui souhaitent se faire plaisir sans se ruiner. Selon la marque et le modèle, les prix peuvent être plus intéressants qu’en France et peuvent également être accompagnés d’options différentes et variées. Vous souhaitez faire des économies ? Vous pourrez acquérir votre véhicule 20% moins cher selon le vendeur et le pays. Si cela vous intéresse, renseignez-vous et prenez le temps de comparer les modèles selon les différents pays européens pour dénicher votre perle rare.
Vous souhaitez savoir comment acheter une voiture en Allemagne, en Belgique, en Suisse ou encore en Italie ? Découvrez nos deux modes d’emploi pour tout savoir de l’importation d’un véhicule étranger en France.
Que choisir : un modèle neuf ou d’occasion ?
Que vous décidiez d’acheter une voiture à l’étranger, vous aurez le choix entre un modèle neuf ou d’occasion. Vous pourrez passer par un mandataire automobile, un concessionnaire ou un particulier pour acquérir votre nouvelle voiture. Selon vos choix, votre budget et vos besoins, vous opterez soit pour un modèle d’occasion soit pour un véhicule neuf.
Une voiture est dite d’occasion à l’étranger lorsqu’elle a effectué plus de 6000 kilomètres est qu’elle est immatriculée depuis plus de 6 mois. Si ce n’est pas le cas, c’est une voiture neuve.
Attention, qu’importe votre choix, vous devrez respecter certaines règles pour obtenir votre véhicule sans difficulté.
Les papiers qui doivent être transmis par le vendeur
Vous avez trouvé la voiture parfaite ? Vous ne devrez pas oublier d’obtenir tous les documents de la part du vendeur pour pouvoir être en règle et ainsi, circuler sur le territoire français légalement.
Voici les justificatifs qu’il doit vous fournir :
- La facture d’achat
- Le certificat de conformité communautaire (attestation obligatoire)
- Le vendeur doit également vous indiquer les conditions de garantie et de service après-vente de la marque de votre futur véhicule.
Vous souhaitez être accompagné dans l’achat de votre auto ? Optez plutôt pour un mandataire ou un concessionnaire qui se chargera de la majorité des procédures administratives.
Vous désirez réaliser les formalités vous-même ? Pas de problème, vous pourrez chercher votre voiture en épluchant divers sites de petites annonces automobiles et ainsi, vous procurer votre perle rare auprès d’un particulier. Cependant, veillez toujours à obtenir tous les documents nécessaires pour pouvoir rouler en France avec votre nouvelle auto.
Le règlement de la TVA : comment cela fonctionne ?
Que vous optiez pour un modèle neuf ou d’occasion à l’étranger, il y a des différences à connaître concernant la TVA :
Modèle neuf : La TVA doit être acquittée dans le pays où vous résidez selon le tarif en vigueur, 20% sur le territoire français. Vous payerez celle-ci en hors taxes. Lorsque vous arriverez en France, vous disposerez d’un délai maximal de 15 jours pour régulariser celle-ci au centre des impôts où vous êtes rattaché.
Modèle d’occasion : Vous n’avez pas de TVA à régler en France. Lorsque vous achetez une voiture d’occasion à l’étranger, vous l’achetez en TTC (toutes taxes comprises). Ainsi, elle est estimée comme déjà payée par les centres des impôts en France.
Comment rapatrier un véhicule en France ?
Pour commencer, selon le pays d’achat, il vous faudra équiper votre véhicule de plaques provisoires (Allemagne et Belgique) ainsi que d’une assurance provisoire pour circuler légalement dans le pays pendant une courte durée jusqu’à la frontière. Si cette solution n’est pas possible, vous devrez faire appel à un convoyeur professionnel ou gérer le convoyage vous-même.
Vous souhaitez circuler directement à bord de votre nouvelle voiture ? Vous pourrez faire une demande d’immatriculation provisoire !
Cette étape peut vous paraître difficile mais ne paniquez pas, vous pourrez être accompagné d’un expert du domaine (mandataire, concessionnaire) pour que le rapatriement se déroule sans obstacle.
Immatriculations : les formalités
Une fois arrivée en France, vous devrez faire votre demande de certificat d’immatriculation définitif pour rouler légalement sur le territoire. Vous disposerez d’un mois pour réaliser votre demande. Découvrez ci-dessous les papiers à fournir pour acquérir votre carte grise définitive :
- Un justificatif d’identité
- Le justificatif de vente du véhicule
- L’ancienne carte grise
- Un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois
- Le certificat de conformité communautaire
- Un quitus fiscal (stipule que votre auto est en situation régulière concernant la TVA)
- Le certificat de demande d’immatriculation
Vous souhaitez circuler immédiatement à bord de votre véhicule ? Vous pourrez rouler celui-ci grâce au certificat provisoire d’immatriculation (CPI). Il vous permettra de vous déplacer légalement sur le territoire en attendant votre carte grise définitive.
Encore une fois, si vous êtes passé par un professionnel pour l’achat de votre voiture, celui-ci pourra se charger de cette démarche pour simplifier votre acquisition.
L’essentiel à retenir
- Nous espérons que notre article a pu vous aider à connaître les démarches essentielles pour acheter une voiture à l’étranger.
- Aujourd’hui, le marché automobile étranger se porte très bien et attire de plus en plus d’automobilistes grâce à ses nombreux avantages. Une variété de modèles haut de gamme, d’options, de prix attractifs ainsi qu’un accompagnement possible pour faciliter vos démarches.
- Une solution qui a de quoi faire rêver les personnes à la recherche d’un nouveau véhicule. Vous pourrez trouver le vôtre en Allemagne, en Belgique, en Suisse ou encore en Italie et ainsi conduire à bord d’un modèle rêvé.
- Vous avez peur des formalités administratives ou encore de la barrière de la langue ? Nous vous comprenons mais ne vous inquiétez pas, des professionnels de l’automobile pourront vous accompagner et vous aider à réaliser les procédures importantes.
- Alors n’attendez plus pour acheter votre perle rare à l’étranger et profiter de nombreux avantages.