Le marché automobile étranger vous fait de l’œil depuis un moment ? Vous êtes prêt à succomber aux petits prix et aux avantages certains de nos voisins ? Nous vous comprenons, mais pour ce faire, il sera nécessaire d’être bien informé ! Avant de vous lancer à la recherche de votre auto, vous devrez connaître les spécificités et démarches du pays : les documents nécessaires pour acheter une voiture, les taxes existantes, les informations liées à l’immatriculation provisoire etc. Vous avez peur d’être dépassé par les formalités administratives ainsi que la barrière de la langue ? Pas de panique, nos experts sont présents pour vous guider dans la quête du véhicule de vos rêves. Vous êtes prêt à en connaître davantage ? Plaque WW a réalisé un guide concernant le malus écologique pour les voitures achetées à l’étranger. On vous dit tout dans cet article pour que vous soyez prêt à partir à la conquête de votre bijou sans encombre ! C’est parti !
Malus écologique : tout comprendre sur ce terme
Avant de nous intéresser aux véhicules achetés à l’étranger, intéressons-nous davantage au malus écologique et ses caractéristiques. Que signifie-t-il ? Que faut-il impérativement retenir ? Lisez ce qui suit !
Le malus écologique est une taxe ajoutée à la taxe sur la carte grise, ainsi difficile d’y échapper. Achat d’une voiture neuve, d’occasion, importée ou non, ou location longue durée peuvent être concernés par cette taxe. En effet, si le modèle est particulièrement polluant, un malus écologique s’appliquera et devra être réglé lorsque vous effectuerez votre demande de certificat d’immatriculation. Depuis le 1er janvier 2022, la loi a été durcie, le seuil de cette taxe commence à partir de 128 grammes de CO2/km contre 133 grammes de CO2/km en 2021.
En mars 2020, cette taxe a subi d’importants changements qu’il est important de connaître. La norme NEDC (New European Driving Cycle) a été remplacée par le nouveau cycle d’homologation WLTP (Worldwild harmonised Light vehicle Test Procedure) qui permet désormais de calculer le malus des voitures neuves.
Malus écologique : les nouveautés et changement à connaître
Cette taxe a pour ambition de favoriser l’achat de voitures moins polluantes et ainsi de réduire les émissions de CO2 en France. C’est pourquoi, depuis plusieurs années, la loi s’est intensifiée et risque d’être encore plus stricte en 2023 (à partir de 123 grammes de CO2/km le malus sera imposé).
Le plafond du malus a également été augmenté. En 2021, celui-ci était à 30 000 euros et risque de passer à 50 000 euros pour la prochaine année. Ainsi, il devient primordial pour les automobilistes de se renseigner en amont sur les émissions de CO2 avant d’acheter une voiture. En effet, selon le budget, le choix sera plus difficile. Aujourd’hui, cette taxe commence à 50 euros mais peut atteindre les 40 0000 euros selon le véhicule que vous vous offrez. Vous n’avez pas envie de dépenser une telle somme ? Nous vous comprenons, pour ce faire, partez à la recherche d’une voiture se situant sous le seuil de cette taxe. Il vous suffit de prendre votre temps et de bien vous informer pour dénicher votre perle rare.
Vous souhaitez connaître le tarif exact du malus pour votre future auto ? Rendez-vous sur le site du service public pour obtenir plus d’informations et consulter directement les barèmes (norme WLTP ou NEDC) selon votre situation.
Quel est le malus pour les voitures achetées à l’étranger ?
Le marché automobile étranger vous a séduit et vous souhaitez profiter de belles économies ? C’est possible ! Cependant, vous devrez vous intéresser au malus écologique qui pourra faire augmenter drastiquement le prix de votre auto importée.
Nous allons tenter de vous éclairer à ce sujet pour que vous rencontriez aucune difficulté par la suite. En effet, il est important de savoir que l’achat d’une voiture importée ne permet pas de vous dispenser du malus écologique. Ainsi, si le véhicule de vos rêves émet plus de 128 grammes de CO2/km, la taxe ne vous échappera pas.
Pour commencer, il est essentiel de distinguer les voitures neuves des modèles d’occasion étrangers, les informations ne seront pas identiques. Toutefois, vous devrez régler cette taxe lorsque vous allez immatriculer pour la première fois votre auto importée sur le territoire français.
- Vous êtes intéressé par l’achat d’un véhicule d’occasion à l’étranger ? Ce modèle fait l’objet d’une réception communautaire (véhicule ou type de véhicule conforme aux différentes prescriptions techniques qui lui permettent de circuler légalement) ? De plus, il n’a jamais été immatriculé en France et émet plus de 128 grammes de CO2/km ? Vous devrez payer un malus identique à celui d’une voiture d’occasion achetée sur le territoire français. Si ce n’est pas le cas, vous devrez prendre en compte la puissance fiscale de celui-ci. Le montant du malus dépendra de ce point. Pour plus d’informations, consultez le tableau disponible sur le site du service public (sélectionnez achat à l’étranger puis cochez autre véhicule).
- Vous êtes à la recherche d’une auto neuve à l’étranger ? Vous devrez vous renseigner dans un premier temps sur votre voiture. Fait-elle l’objet ou non d’une réception communautaire ? Si tel est le cas, le tarif du malus est identique à celui des véhicules neufs achetés ou loués en France. Si ce n’est pas le cas (véhicules provenant d’un marché asiatique ou américain), les règles changent. Le montant du malus dépend de la puissance fiscale du véhicule. Pour ne pas payer cette taxe, il faut acheter une voiture à une puissance fiscale inférieure à 4 CV, au-delà, vous devrez payer cette taxe.
L’essentiel à retenir
- Nous espérons que notre article a pu vous aider à savoir quel est le malus pour les voitures achetées à l’étranger.
- Le malus écologique est apparu récemment et a chamboulé de nombreux automobilistes dus à ses restrictions et nouvelles lois. Cette taxe s’ajoute à la taxe sur la carte grise et concerne les véhicules qui émettent plus de 128 grammes de CO2/km.
- Cette écotaxe a pour ambition de pénaliser les véhicules particulièrement polluants et d’ainsi favoriser l’achat de voitures propres (modèles électriques ou hybrides).
- Achat d’une voiture neuve, d’occasion ou location longue durée d’un véhicule en France ou à l’étranger ; le malus écologique peut vous concerner. Selon le taux d’émissions de CO2 ou la puissance fiscale de votre auto, vous pourrez y échapper ou non.
- Vous souhaitez acheter une auto à l’étranger ? C’est tout à fait possible mais il y a des règles à connaître notamment concernant le malus.
- Voiture neuve ou d’occasion, si celle-ci a fait l’objet d’une réception communautaire, le malus sera calculé en fonction du taux d’émission de CO2 par kilomètre du véhicule. Vous pourrez vous baser sur le barème fourni par le service public, selon que vous souhaitiez acheter un véhicule neuf ou d’occasion, le montant sera différent.
- Votre auto n’a pas fait l’objet d’une réception communautaire ? Le malus sera cette fois calculé selon la puissance fiscale de votre auto. N’hésitez pas à consulter le barème pour connaître la somme qui concerne votre voiture.
- Plaque WW espère que vous disposez de toutes les informations pour effectuer votre achat et surtout être incollable sur le sujet.